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Titre: Largages de parapente Posté par: Pascal Martinez le 05 Septembre 2006, 15:25:14 Cet été, je pars faire un stage de parapente à Millau. J'en profite pour demander à un pote biplaceur de me larguer. Manifestement, il n'était plus très chaud et je n'ai pas insisté. En fait, il a été calmé par le dernier base jumper qu'il a largué et qui a tiré taquet par terre!
Alors, de grâce, quand vous trouvez un biplaceur qui accepte de vous larguer gracieusement, au mépris de toute réglementation, évitez de vous la péter et de vouloir épater la galerie avec des ouvertures au ras des pâquerettes. Parce que au moindre accident, le biplaceur risque très gros. Et les suivants ne pourront plus sauter! Merci de penser aux autres. Titre: Largages de parapente Posté par: REMOND YVES le 01 Septembre 2006, 19:58:07 Salut Pascal,
En tant que vieux parapentiste, largueur et largué régulier, juriste, et qui me suis régulièrement penché sur les diverses responsabilités, je peux te faire le résumé suivant : - concrètement, en cas de cratère simple du baseur, le pilote du parapente ne risque quasiment rien d'autre que les sanctions pénales relatives aux règles de l'air (le fait d'avoir largué un passager, ou du lest solide). Quasiment aucune chance que sa responsabilité civile soit engagée pour les dommages que le baseur pourrait avoir subis (les tribunaux estimant à coup quasiment sûr que l'unique responsable est le baseur). - Si en revanche le baseur commet des dégâts (en s'écrasant dans la foule par exemple), fortes chances que dans ce cas on soit dans du 50/50, et là ça peut faire très mal au pilote du biplace. En résumé : à pratiquer loin du public et des habitations. Amicalement RAMONE PS : si quelqu'un a vent d'une quelconque jurisprudence dans le domaine, ça m'intéresse. Titre: Largages de parapente Posté par: DURIAUX le 01 Septembre 2006, 21:43:19 Je crois savoir que le pilote professionnel d'un biplace(c'est le cas pour ce pilote que je connais) est responsable du bon retour sur le plancher des vaches de la personne qu'il a pris en charge "en toutes circonstances"
Cette petite phrase a été le sujet d'une discussion à laquelle j'ai participé avec des pros. Il ne semble pas qu'un baseur est un traitement particulier vis à vis de la responsabilité du pilote (attention une discussion même menée par des pros n'est pas un texte de loi) Donc a vérifier Si c'est le cas Pascal a raison t'attirer l'attention sur ce sujet Bons sauts René Titre: Re : REMOND YVES Posté par: Zoo le 02 Septembre 2006, 09:01:11 Le parapente est considéré comme un aéronef et dépend de la même réglementation qu'un avion. Tu n'as absolument pas le droit de larguer quelqu'un d'un parapente avec un matériel non homologué et certifié à une altitude non réglementaire. Tu en ais le seul responsable au même titre qu'un pilote d'avion de largage et non pas le sauteur.
Info obtenu auprès de la police de l'air suite à altercation. Titre: Re : Zoo Posté par: REMOND YVES le 05 Septembre 2006, 17:25:13 Salut Zoo,
La police te parlait de responsabilité pénale, et à juste titre. Mais d'un point de vue responsabilité civile (ce qui chiffrera le plus en cas de carton) par rapport au baseur, pas grand risque pour le pilote. Cela dit, René a raison de parler du cas des pros : si le pilote est brevet d'état et pas le chuteur, ça peut être plus délicat... Amicalement Ramone |